De la Motte-Montfort à la Motte-Servolex

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Les règles de bonne conduite

En soumettant une contribution dans le site De la Motte-Montfort à la Motte Servolex - Mille ans d'histoire, chaque contributeur s'engage à respecter la présente Charte.

Toute contribution* sera dénuée de :

- propos à caractère raciste, xénophobe, révisionniste ou pédo-pornographique;

- propos injurieux, diffamatoires, ou portant atteinte à la vie privée, au droit à l'image, ou aux droits de la personnalité de quiconque;

- propos portant atteinte à la dignité humaine;

- provocation à la violence, au suicide, au terrorisme et à l'utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illégales ou illicites;

- provocation, apologie ou incitation à commettre des crimes ou des délits et plus particulièrement des crimes contre l'humanité;

- violation du droit de la propriété intellectuelle, notamment en ce qui concerne le visuel joint, y compris le droit des marques;

- contenu à des fins de réclame, de propagande, de prosélytisme.

En outre, invectives et harcèlement n'ont pas leur place.

Cette liste est non exhaustive et le respect des textes en vigueur, même non  spécifiquement mentionnés ici, est requis.

Les liens vers des sites insitutionnels mais aussi personnels sont acceptés, après vérification de notre équipe de modération. Les liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites dont le contenu serait susceptible de contrevenir à toute loi et réglementation en vigueur seront assurément rejetés.

La modération

Chaque contribution* postée est soumise à modération, sans exception par notre équipe de modération.

Nos modérateurs lisent et visionnent rigoureusement toutes les contributions avant de les publier sur De la Motte-Montfort à la Motte Servolex - Mille ans d'histoire. L'affichage d'une contribution peut donc prendre un certain temps après envoi. Nos modérateurs ne valident et ne publient que les contributions qui respectent la présente charte.

Les modérateurs peuvent être amenés à apporter des corrections ou modifications aux textes ou légendes accompagnant les documents.

Si nos modérateurs décident de ne pas publier une contribution, ils n'ont pas l'obligation de prévenir son auteur, ni l'obligation de se justifier ou de motiver leur décision.

*«Contribution»: désigne tout type de donnée sous forme notamment de texte ou image.

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